Aller au contenu
Mentions légales
Mentions légales

Sites internet: AIGP / HEXA16/ HEXA16TELECOM / HEXA16INFO / HEXA16COPY

Les dispositions suivantes s’appliquent à tous les documents, logiciels, informations et autres données contenus dans les pages du site Internet de la société AIGP/ HEXA16 . Merci de les lire attentivement. En utilisant et / ou en consultant ces documents, logiciels ou informations, vous acceptez expressément les dispositions ci-dessous.

Aucune offre / exclusion de tout recours en garantie
Les pages de notre site Internet visent à vous informer sur notre société, sur ses services et ses prestations. Il ne s’agit donc pas d’une offre au sens juridique du terme.
La diffusion du site d AIGP/ HEXA16  est internationale mais concerne l’activité d’ AIGP/ HEXA16  en France.
Ces pages ont été élaborées dans un grand souci de qualité et d’intégrité; la société AIGP/ HEXA16  ne peut néanmoins se porter garante si certaines erreurs ou inexactitudes étaient reproduites sur son site. La responsabilité d’ AIGP/ HEXA16  ne saurait alors être engagée.

Pour toutes les informations faisant foi, nous vous renvoyons aux contrats et aux conditions générales de vente d’AIGP/ HEXA16 .

Limitation de la responsabilité
La société AIGP/ HEXA16  ne pourra en aucun cas être tenue responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l’accès à ce site Internet, de son utilisation, ou de l’accès via ce site à d’autres sites et leur utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d’exploitation, pertes de programmes ou de données dans votre système d’information, même si AIGP/ HEXA16  a été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages.
AIGP/ HEXA16  ne garantit d’aucune façon que les documents, logiciels, informations et autres données accessibles sur son site Internet soient exempts de virus ou de tout autre élément dommageable.

Liens vers d’autres sites
A partir des différents liens figurant sur ces pages, il est possible d’accéder à d’autres sites ne relevant pas de la société AIGP/ HEXA16 . Ces adresses contiennent des données créées, divulguées, mises à disposition ou actualisées par des organisations et des personnes physiques ou morales juridiquement indépendantes d’AIGP/ HEXA16 . La société AIGP/ HEXA16  n’est donc aucunement responsable du contenu de ces sites. De même, elle n’approuve, ne soutient ni ne confirme les informations contenues dans ces sites externes ou dans les liens qu’ils contiennent.

Sécurité des données sur l’Internet
Nous attirons votre attention sur le fait que l’Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent se perdre ou tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées. La société AIGP/ HEXA16  prend les mesures nécessaires pour éviter tout traitement non autorisé de données personnelles, mais elle n’est aucunement responsable de la sécurité des données.

Droits de propriété / propriété intellectuelle
Le contenu du site d’ AIGP/ HEXA16  est protégé par le droit d’auteur. Toute modification de ces pages est donc strictement interdite. De même, il est interdit de les reproduire, de les relier ou de les utiliser à des fins publiques ou commerciales sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de la société AIGP/ HEXA16 .
Tout logiciel ou toute information que vous téléchargez à partir de ce site ou que vous traitez d’une autre manière demeure la propriété exclusive de la société AIGP/ HEXA16 .
Modifications des dispositions
Cette page est actualisée ponctuellement en fonction des nouvelles données juridiques. Sa dernière mise à jour a été effectuée le 13 juin 2006. La société AIGP/ HEXA16  se réserve le droit à tout moment de compléter les pages de son site, d’en modifier ou d’en effacer des informations. Veuillez consulter cette page régulièrement.
49 rue Archereau
75019 Paris
Retourner au contenu